Roland Bruyère
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bruyere (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
II. - Membres suppléants
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000552789
(source JORF)
désignation
14 Février 1998
14/02/1998
De:
Bruyère (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960
(source JORF)
désignation
26 Avril 1996
26/04/1996
De:
Bruyère (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur propositions de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000000366655
(source JORF)
désignation
22 Octobre 1994
22/10/1994
